Impossible d’emmener un ours dans un bureau de poste britannique, interdit de mourir au Parlement de Westminster, obligatoire de sourire en public dans certaines villes américaines. Ces lois existent vraiment — et elles sont toujours en vigueur. Tour du monde des textes les plus insolites qui survivent dans les codes législatifs du monde entier.

Le Royaume-Uni, champion toutes catégories

Le Parlement de Westminster interdit officiellement de mourir dans ses murs. La raison ? Quiconque décède dans un bâtiment royal a droit à des funérailles d’État — une procédure que les autorités préfèrent éviter à tout prix.

Dans le même registre, une loi galloise de 1322 autorisait encore récemment les archers à tuer un Gallois à l’arc dans l’enceinte de la ville de Chester après le coucher du soleil. Officiellement abrogée en 2012 seulement, après avoir été oubliée pendant sept siècles.

Plus pratique : en Angleterre, il est interdit de faire flotter un cerf-volant si cela « nuit » aux passants. Cette loi de 1839 est toujours inscrite dans le Metropolitan Police Act et a déjà valu des amendes au XXIe siècle.

Les États-Unis et leurs milliers de curiosités locales

Chaque État possède ses propres absurdités. En Floride, il est illégal de faire du skateboard sans licence officielle dans certaines communes. En Californie, il est théoriquement interdit de conduire un véhicule en pyjama.

À San Francisco, un règlement municipal impose qu’un homme marchant en tête d’un véhicule automobile agite un drapeau rouge pour avertir les cavaliers. Adopté en 1901, ce texte n’a jamais été formellement retiré.

En Ohio, toute femme souhaitant se couper les cheveux doit obtenir l’autorisation écrite de son mari selon un vieux texte d’État. Inapplicable en pratique, il n’a jamais été abrogé. Comme un ticket acheté par erreur, parfois le hasard légal réserve des surprises inattendues.

En France, les juristes ont aussi de quoi s’amuser

En France, un décret napoléonien interdit aux femmes de porter des pantalons à Paris sans autorisation préfectorale. Ce texte de 1800 n’a été officiellement abrogé qu’en 2013 — après deux siècles d’existence discrète.

Il est aussi légalement interdit de nommer son cochon « Napoléon » sur le territoire français, en vertu de la protection du nom de l’Empereur prévue par un arrêté encore en vigueur dans certaines communes.

L’Asie a ses propres règles déroutantes

Au Japon, il est illégal d’être en surpoids. La loi Métabo de 2008 oblige les entreprises et les collectivités locales à mesurer le tour de taille de leurs employés et administrés de plus de 40 ans. Ceux qui dépassent 85 cm pour les hommes (90 cm pour les femmes) doivent suivre des programmes de nutrition. Les entreprises non conformes risquent des pénalités financières.

À Singapour, mâcher un chewing-gum reste interdit sauf ordonnance médicale. La loi, adoptée en 1992 pour préserver la propreté du métro, est toujours appliquée avec amendes à la clé. Tout comme des comportements qui défient la raison, certaines habitudes résistent au temps.

Quelques cas encore plus improbables

En Suisse, tirer la chasse d’eau après 22h dans un appartement est passible d’amende dans certains cantons, au titre des nuisances sonores nocturnes. Un règlement d’urbanisme datant des années 1960 qui reste applicable.

En Australie, changer une ampoule chez soi sans être électricien agréé est illégal dans l’État de Victoria. La contravention peut atteindre 10 000 dollars australiens.

Au Canada, il est illégal de payer en pièces de monnaie au-delà d’un certain montant selon la loi sur la monnaie de 1985. Régler une note de 10 dollars uniquement en pièces de 1 cent peut légalement être refusé. Pour vos droits lors d’un voyage en avion, mieux vaut connaître les règles locales avant de partir.

Pourquoi ces lois survivent-elles ?

La réponse est simple : les parlements et assemblées n’ont pas le temps de passer en revue l’intégralité des textes en vigueur. Une loi non abrogée reste techniquement applicable même si personne ne songe à l’invoquer.

Certains juristes y voient une opportunité : ces textes peuvent ressurgir dans des procédures judiciaires créatives. En pratique, les tribunaux modernes les ignorent généralement au profit du bon sens — mais pas toujours. Comme en témoigne le syndrome de Lazare, la réalité dépasse parfois la fiction.

Et cette pieuvre qui imite 15 animaux dans le monde naturel, les stratégies de survie peuvent être aussi surprenantes que ces textes de loi qui s’accrochent à travers les siècles.

À retenir

Des dizaines de pays conservent des lois votées il y a parfois plus de deux siècles, jamais abrogées faute de révision systématique.
Le Royaume-Uni, les États-Unis, la France et le Japon figurent parmi les pays aux règlements les plus insolites encore en vigueur.
Ces textes, bien que rarement appliqués, restent légalement opposables dans certains contextes judiciaires.